Conditions générales de vente

La sprl The barracuda Company (Numéro d'entreprise 0463-638-422), dont le siège social est sis à 1380 Lasne (Belgique), rue de Genleau 107, est une société commerciale d´articles destinés aux pratiquants de Mountain Bike et de vélos de course. Elle est active dans tous les pays d´Europe et dispose d´un point de vente et de bureaux sis à 1300 Wavre (Belgique), avenue Zénobe Gramme n°16.
Sauf dérogation expresse et écrite convenue entre parties, les relations entre TBC et ses clients sont soumises aux présentes conditions générales de vente qui sont réputées être admises par le client, en ce compris dans l'hypothèse où elles seraient en contradiction avec ses propres conditions générales ou particulières d'achat. L'adhésion de TBC aux conditions générales ou particulières du client ne pourra en aucune manière être déduite de la circonstance que TBC aurait accepté une commande ou une livraison sans protester contre les stipulations qui se référeraient aux conditions générales ou particulières du client. Le fait pour le client de ne pas avoir reçu les présentes conditions générales dans sa langue maternelle ne le dispense aucunement de leur application. Les conditions générales et le site Internet de TBC, ainsi que son contenu, bien qu'ils soient consultables mondialement, ont été rédigés et formatés exclusivement pour les, clients situés en Belgique, France et Hollande. Les autres clients situés à I´étranger doivent être conscients que certaines dispositions des conditions générales peuvent ne pas s'appliquer à eux, sans pour autant invalider la totalité des conditions générales, ou être invoquées par eux. TBC se réserve de temps à autre le droit de changer ou modifier ses conditions générales sans en aviser personnellement le client et sans possibilité pour ce dernier de prétendre à une indemnisation quelconque. Il appartiendra donc au client de vérifier périodiquement si des modifications sont intervenues.
Les offres et listes de prix ainsi que les descriptions de produits sont établies et communiquées au client sans aucun engagement. TBC n'est à cet égard engagé à l'égard de ses clients qu'après confirmation écrite ou électronique de sa part ou à partir du moment où TBC aura entamé l'exécution de la vente.
Le paiement pour les commandes passées sur le site de TBC se fait exclusivement au moyen des cartes de crédit VISA, EUROCARD ou AMERICAN-EXPRESS. Le paiement pour les commandes passées par tout autre moyen se fera en fonction du pays dont la commande provient. Ces moyens de paiement sont stipulés dans nos catalogues.
Toutes les commandes sont payables anticipativement. Aucune commande ne sera envoyée si elle n´a pas été préalablement payée.
Les commandes sont expédiées par Chronopost ou DPD. Le délai de livraison varie entre 24h et 5 jours (selon le pays de livraison à l´intérieur de la CEE) pour toute commande de stock passée avant 11h, sauf cas de force majeur (grêve, intempéries, accidents, ...). Chaque colis envoyé par Chronopost ou DPD dispose d´un numéro de suivi, disponible sur simple demande. Ce numéro permet au client de consulter le routing de sa commande sur le Website de Chronopost ou de DPD. Les envois par chronopost ou DPD nécessite une signature (accusé de réception). Les chauffeurs ont le devoir d´effectuer au moins deux passages et de laisser une trace de ces passages avec la possibilité pour le client de les contacter pour définir d´un rendez-vous. Aucun dédommagement ni remboursement ne pourra être prétendu si la livraison ne s´est pas faite dans les temps, sauf pour certains pays ou nous garantissons une livraison en 24/48h (voir conditions sur la page d´acceuil de notre site).
Les frais de livraison varient en fonction des pays à livrer et sont mentionnés dans nos catalogues ou sur la page d´acceuil de notre site Internet.
Le client bénéficiera d'un support téléphonique gratuit sur le produit acheté chez TBC. TBC invite toutefois ses clients à consulter en premier lieu les manuels accompagnant le produit ou à lire les informations concernant le produit sur le site du fabriquant du produit en question.
TBC se réserve le droit de décider si il y a lieu de demander à son client de payer une nouvelle fois les frais d´envois suite à un retour demandant un renvoi d´une commande. En général, TBC offre ces frais de renvoi si le client à commis une erreur, lors de sa commande, sur la taille d´un vêtement.
Eu égard à sa qualité d'intermédiaire, TBC limite strictement la garantie se rapportant aux marchandises livrées à celle qui lui sont accordées par ses fournisseurs. Pour autant que les conditions et l'étendue de celle-ci le permettent, TBC limitera en tout état de cause son intervention au remplacement des pièces défectueuses ou au remboursement du prix payé sans que le client ne puisse prétendre à l'octroi de dommages et intérêts. TBC ne pourra en aucune manière être tenu pour responsable de l'inexécution par son fournisseur de ses obligations relatives à l'exécution de la garantie, notamment en cas de faillite du fournisseur.
TBC n'assume aucune responsabilité pour les pertes ou dommages matériels ou autres, de quelque nature qu'ils soient, que le client ou un tiers pourrait subir à la suite notamment du transport, de la livraison, du dépôt, du placement, de l'utilisation ou du fonctionnement des produits livrés. De manière non limitative, sont notamment visés les dommages touchant à la personne physique, morale de l´acheteur ou des personnes en contact avec les articles commandés.
Dans le cadre des ventes à distance aux consommateurs rentrant dans le champ d'application de la loi du 14 juillet 1991, modifiée par la loi du 25 mai 1999, le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les sept jours ouvrables (portés à 15) à dater du lendemain du jour de la livraison. Cette renonciation ne pourra cependant sortir ses effets qu'à la condition que le consommateur ait notifié sa volonté au vendeur par courrier recommandé et que les marchandises se trouvent encore dans leur emballage d'origine, qu'elles n'aient pas été utilisées et qu'elles soient prêtes à la vente. En cas d'exercice de cette faculté, le consommateur renverra les marchandises à TBC, par tous les moyens, à ses propres risques et périls et à ses propres frais. Le remboursement se fera à l´aide de bon d´achat d´un montant égal à celui effectivement payé par le client pour les produits en cause, hors frais d´envoi.
Par le simple fait de commander soit par téléphone, par bon de commande, fax ou papier libre et sur le site Internet de TBC, le client autorise expressément TBC à procéder au traitement de ses données personnelles et à les utiliser à des fins de gestion inteme de sa société. On entend par "gestion interne de la société", I'administration de la clientèle, la gestion des commandes, des livraisons, de la facturation, des services, le suivi de la solvabilité, ainsi que le marketing et la publicité personnalisée. Le client pourra à chaque instant demander à consulter, corriger ou supprimer les données personnelles que TBC a enregistrées à son propos respectivement en écrivant au siège de TBC. Pour de plus amples informations, le client est invité à s'adresser au registre public mis à jour par la Commission pour la Protection de la Vie Privée.
Si l'une des conditions de la présente devait être e déclarée nulle ou inapplicable, les autres conditions des présentes demeurent pleinement en vigueur et cette condition sera applicable dans la mesure permise par la loi.
Les parties acceptent, dans le cadre de leurs relations, les moyens de preuve électroniques et fax.
Les litiges relatifs à la conclusion, la validité, I'interprétation ou l'exécution du contrat ou des présentes conditions générales sont exclusivement régis par le droit belge et soumis aux seuls tribunaux de Nivelles, Belgique.